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par Godin, Richard

La Révolution tranquilleaura sans nul doute constitué le principal courant de modernisation de l'Étatquébécois. En moins de 10 ans, le Québec se relèvera: son économie et sa situation sociale atteindront un niveau comparable à  sesvoisins du Canada et des États-Unis.Toutefois, l'État providence d'alors ne suffira pas à combler tous les besoinsde la population québécoise. Il générera même souvent des situationscontradictoires aux objectifs encourus, oubliant même de défendre lesintérêts de ses citoyens dans les régions rurales et dans les quartierspopulaires des grandes villes. À partir des années 1970, la démocratie classiqueatteindra ses limites en termes d'efficacité. Émergera alors, autour de pôlesrelativement circonscrits, un phénomène sociologique neuf au Québec : lavie associative animée par des groupes populaires. C'est le début de ladémocratie participative.

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« Le projet de construire "un autre monde possible", se décline au pluriel. »
Samir Amin (2007)

Les trente dernières années du 20^e siècle coïncideront avec lanaissance d'une nouvelle forme de démocratie au Québec : la démocratieparticipative. Entre 1970 et 2000, le Québec verra sa démocratie parlementaireinterpellée par une base populaire animée de justice sociale et d'équitééconomique. La démocratie se transportera alors à l'extérieur de l'Assembléenationale sous l'effet de politiques nationales de développement. La réactiondes populations se traduira par la création de groupes de défense des droits etdes comités de citoyens.

Il faut rappeler que latradition du mouvement communautaire autonome québécois, lequel s'organise bienavant l'avènement de la Révolution tranquille, évoluera selon cinq périodesrelativement distinctes (NOTE 1).

Avant 1960, le mouvement repose sur une tradition de charité chrétienne,d'aide aux indigents et d'action bénévole. Pendant les décennies 1960 et 1970,le mouvement, de tradition dite de l'animation sociale, se mobilise pour luttercontre les inégalités sociales. À partir de 1976 jusque vers la fin des années1980, le mouvement orientera ses actions dans une optique identitaire, afin derépondre à des groupes spécifiques aux prises avec les changements sociaux,comme les jeunes et les femmes.

À partir du début des années1990, une nouvelle tradition s'imposera : le modèle de partenariat entrela société civile et l'État, dans l'organisation de services et ledéveloppement social et économique. Enfin, à partir des années 2000, cepartenariat prendra la forme d'un prolongement de l'État dans les affaires desgroupes communautaires, lesquels seront largement tributaires du financement del'État. En somme, c'est par l'entremise de la démocratie participative que seconstruira un autre pan de la société civile (NOTE 2) au Québec.

L'idée de réaliser des avancées sociales,politiques et économiques par un effort collectif désintéressé n'est pas neuveen soi. Ce qui est nouveau au Québec, c'est l'approche par contratd'association (NOTE 3). Cela mènera à l'édification d'une société civile diversifiéed'une grande ampleur. Cette dernière se construira en fonction des combats àmener dans le champ sociopolitique : développement durable, gestion duterritoire et des ressources, environnement, inégalités sociales etéconomiques, l'avenir des jeunes, la place des femmes en société et la violencedont elles sont victimes. De plus, ces combats s'appuieront sur un nouvelélément d'intervention et de pouvoir dans la société canadienne : lacharte des droits et libertés accordera aux juges un grand pouvoird'intervention.

Il enrésultera une structure démocratique participative non figée dans le temps etl'espace, évolutive et ouverte aux changements. Et de cette structuredécouleront des éléments nouveaux du patrimoine démocratique du Québec. Maisquels seront les fondements de cette démocratie participative ? À quoiressemblera la structure de cette dernière ? Comment se distinguera-t-ellede la grande structure étatique ? Et de quelle manière enrichira-t-elle lepatrimoine démocratique ? À terme, la démocratie ne sera plus l'apanageunique du système politique parlementaire.

Fondements de la démocratie participative au Québec

Deux événements historiques ont joué un rôleclé dans la formation d'une démocratie participative au Québec et permettentd'en comprendre les moteurs et les objectifs. Le premier réfère à l'Opérationdignité, qui visera à contrer un projet de développement régional dugouvernement provincial dans l'est du Québec, entre 1966 et 1973. Le second atrait au développement rapide, entre 1970 et 1974, du Front d'actionpolitique (FRAP), une formation politique municipalede nature populaire à Montréal.

Dansles deux cas, en ressortira un héritage durable du point de vue de ladémocratie participative, que l'on peut ici définir comme « l'expérimentationde l'appropriation collective de l'acte politique » (NOTE 4).

L'Opérationdignité

Au cours des années 1960, une divergenced'importance opposera gouvernements fédéral et provincial en matière dedéveloppement économique : le premier préconisera un renforcement desstructures industrielles existantes en milieu urbain, dont Montréal; le second,le contraire, avec la stimulation de la croissance économique en régions. Lesdeux gouvernements travailleront cependant de concert à une politiqueprovinciale (NOTE 5) qui va contribuer à l'éclosion des mouvements populairesorganisés en régions.

Un des événements marquants de cette politiqueprovinciale sera un projet du Bureau d'aménagement de l'est du Québec(BAEQ), lequel planifiera, en 1966, de grands travaux d'aménagement duterritoire dans l'est du Québec (Bas-Saint-Laurent et Gaspésie), dont lafermeture de 85 villages, le déplacement de quelque 65 000 personnes, demême que la fusion de quelque 200 municipalités en une vingtaine de villes deplus de 6 000 habitants, et des changements de vocation forcés pourcertaines économies locales.

Au début des années 1970, des citoyens desrégions concernées, insatisfaits des projets de développement imposés, etchoqués de voir le gouvernement fermer des villages, se lanceront dans unecampagne de résistance et d'action sociale : l'Opération dignité. Organiséeautour de l'axe paroissial et initiée par trois curés (NOTE 6), le mouvement visera à faire « déraper » leprojet du BAEQ (NOTE 7), tout en revendiquant travail et dignité pour les populationsdans leur milieu rural (NOTE 8).

Les médias accorderont une place de choix àl'Opération dignité, si bien que le gouvernement sera contraint de reculer.Aujourd'hui encore, cette tranche d'histoire fonde les mouvements de défense dudéveloppement durable comme, par exemple, Solidarité rurale du Québec (NOTE 9).

De cette résistance citoyenne naîtra l'actionsociale concertée. « Celle-ci se manifeste en particulier dansl'appui accordé aux différents mouvements de solidarité qui surgissent alors etqui vont subsister jusqu'à aujourd'hui : les Opérations-Dignité(1970-1972), le JAL (1973-1974), la Coalition Urgence rurale(1980-1990). » (NOTE 10) Au départ, des groupespopulaires émergeront spontanément et s'organiseront au fil des événements,fonctionnant à l'aide d'une structure organisationnelle souple et légèredisposant de peu de moyen.

La solidarité du réseau de proximité, le sentiment identitaire et l'appartenanceau milieu serviront plus que jamais de maillage face au géant qu'est l'État. Laparole citoyenne solidaire s'exprimera d'une seule et même voix. Mais l'élémentclé de l'émergence des nouvelles formes d'aménagement communautaire résideradans « l'idéologie dominante » de technocrates qui perçoivent lespopulations rurales « comme un réservoir de ressources humaines etphysiques pour la société urbaine ».

Les Opérations dignité et le projet JAL(NOTE 11) serviront de modèle de démocratie participative partout auQuébec. « Ces formes d'aménagement retiennent beaucoup l'attention desgroupes d'individus aux prises avec un sous-emploi chronique et faisant face àune éventuelle migration. Elles sont considérées par eux comme une desmeilleures possibilités immédiates de prise en charge de leur destin. » (NOTE 12)

Le Front d'action politique (FRAP)

Parallèlement, le gouvernement provincial de l'Union nationale de DanielJohnson instituera, en 1966, la Commission d'enquête sur la santé et lebien-être social, connue sous le nom de Commission Castonguay-Nepveu. Entre1966 et 1970, cette commission effectuera différentes enquêtes visant à établirune politique globale de la sécurité du revenu, de la santé et des affairessociales (NOTE 13). Cette commissionrévélera qu'une personne sur trois vit une situation de pauvreté au Québec.L'intégration des politiques sociales conduira à la création du ministère desAffaires sociales, lequel aura pour mission de coordonner les soins de santé etles services du bien-être social en tenant compte du milieu.

C'est dans ce contexte que naîtront des « regroupements decitoyens » dans les « quartiers défavorisés des villes », en vued'offrir des services à la population : services juridiques et médicaux,coopératives d'habitation et d'alimentation, services de garde. Tout comme dansles régions, le clergé sera omniprésent, par l'entremise des « organismesdiocésains ».

Le développement communautairenaissant, au début des années 1970, sera servi par une nouvelle classe detravailleurs : les animateurs communautaires. « Les vieilles notionsd'indigent et de charité publique font place à celles de droits des citoyens etde justice sociale. » (NOTE 14)Cette nouvelle façon d'appréhender les affaires publiques connaîtra unecroissance fulgurante. Elle devient, par ailleurs, un lieu de« politisation » et de contestation du pouvoir, étant donnél'influence du syndicalisme de l'époque.

En 1970, un groupe de citoyens de Montréal jettera les bases d'une forcepolitique municipale animée par ses relations étroites avec le monde syndical,les groupes populaires et les comités de citoyens.Formé de militants syndicaux, de travailleurs non syndiqués, d'animateurssociaux et d'étudiants, le Front d'action politique (FRAP) proposera d'aborder les problèmes par la base, en réactionà l'administration du maire Jean Drapeau, laquelle imposera ses vues et sesdécisions aux citoyens.

Lestensions entre le FRAP et les autorités gouvernementales seront fortes, et lessujets abordés, variés : santé, transports en commun, développementsocioéconomique, culture. Lors de l'élection municipale de 1971, le FRAPréussira à obtenir 15 % des intentions de vote là où il présente descandidats. En 1972, il s'avérera un parti des travailleurs en lien avec lessyndicats, ce qui conduira éventuellement à sa dissolution, en 1973. Mais leFRAP demeurera, d'un point de vue historique, un catalyseur des forces populaireset citoyennes, un mobilisateur social, voire l'étape qui mènera à une prise encharge de certains services communautaires par l'État québécois.

1970, une décennie cruciale

En clair, les années 1970 seront celles de l'expérimentation socialedans une perspective de démocratisation des institutions publiques. Ce seral'ère de la démocratie directe et des projets innovateurs mis de l'avant parles citoyens. Malgré le climat de contestation populaire de l'époque etl'esprit marxiste-léniniste qui domineront lesdébats, les groupes communautaires se constitueront formellement en assembléegénérale, par l'élection de représentants à un conseil d'administration et parl'adoption de statuts et règlements, et d'objectifs de planification. Cettestructure caractérisera le fonctionnement du mouvement communautaire d'alors,comme celui d'aujourd'hui.

Plusieurs groupes créés durant la décennie 1970 desservent toujours lapopulation québécoise. Notons par exemple la Fédération des associationscoopératives d'économie familiale du Québec (FACEF) et l'Action RéseauConsommateur (ARC) (NOTE 15), lesquelles seront fusionnées, en 2001, pour devenirl'Union des consommateurs. Autre référence en la matière, le Frontd'action populaire en réaménagement urbain (FRAPRU), fondé en 1978, lutte pour le droit au logement partout au Québec.

Mais l'État québécois récupérera l'action sociale en l'intégrant à sespratiques, comme dans le cas du Bureau d'audiences publiques surl'environnement (BAPE). « En décembre 1978, le gouvernement [...] ouvraitla porte au débat public en fondant l'approche de l'examen public sur lavolonté de la société de déclencher elle-même un débat. Le débat n'est paslancé par le promoteur, mais par la population: c'est la pierre angulaire desassises du BAPE, de son succès et de sa longévité. » (NOTE 16) La création du BAPE est unevéritable consécration de la démocratie participative.

La démocratie participative comme prolongementde l'État ?

Au courant des années 1980 et 1990, lemouvement communautaire subira d'énormes transformations structurelles, enprenant le virage du partenariat avec l'État québécois, ce qui résultera en unclivage des pratiques citoyennes « institutionnalisées » et« non-institutionnalisées ».

Lespratiques citoyennes institutionnalisées renvoient aux réformes de l'État, en1991, en matière de santé et d'affaires sociales, suivant son désengagementvis-à-vis les services à offrir à la population. Partant de la loi 120 (NOTE17), les groupes communautaires devront revoir leurs façons de faire.

Le gouvernement reconnaîtra à ces groupesautonomie et financement, mais à hauteur de critères touchant les services àdispenser. De plus, à partir de 1992, les citoyens devront se tourner davantagevers les organismes communautaires dans l'obtention de services offerts naguèrepar les services sociaux. En conséquence, les organismes communautairess'organiseront en regroupements, selon les spécialités et les régionsadministratives. Apparaîtra, en 1995, la Table des regroupements provinciauxd'organismes communautaires et bénévoles (TRPOCB), laquelle fera front communface aux politiques gouvernementales les concernant. D'une certaine manière, le mouvement communautaires'institutionnalise. Il sera notamment invité à participer à différentescommissions parlementaires.

Les pratiques citoyennesnon-institutionnalisées, en réaction aux élites politiques et économiques, setraduiront quant à elles par des discours idéologiques dissidents et desactions concertées visant les pouvoirs publics et l'ordre établi dans uncontexte de mondialisation et de lutte à la disparité.

Lesmilieux urbains favoriseront l'émergence des pratiques non institutionnalisées.Leur forme la plus achevée s'exprimera par l'activisme plus ou moins radicaldes membres. Par exemple, le Collectif pour un Québec sans pauvreté (NOTE 18),fondé en 1998, constituera un espace citoyen « pluraliste »,« non partisan » et non radical dans les moyens utilisés :campagnes d'information, pétitions, manifestations organisées.

A contrario, l'altermondialisme, mouvementspontané de contestation radicale apparu dans les années 1980 dans certainspays de l'hémisphère sud, s'opposera au néo-libéralisme dominant des deuxdernières décennies du 20^e siècle, consacré par la création del'Organisation mondiale du commerce (OMC), en 1994. L'avènement du Web dans lesannées 1990, favorisera l'éclosion et la cohésion des mouvements d'activisme,bien qu'il n'existe pas d'organisation formelle, à l'échelle internationale.

Chaqueforum de l'OMC sera l'occasion pour les altermondialistes de manifester avecforce leur opposition au processus décisionnel imposé par l'élite financièremondiale, en confrontant les forces de l'ordre (NOTE 19). Ce dernier mouvementdémontre que l'État ne peut s'approprier toutes les formes de la démocratieparticipative, puisque cette dernière appartient avant tout à la penséecitoyenne.

Richard Godin, Ph.D.
Sociologue

NOTES

1. Duval, Michelle et alii. (2005) Les organismes communautaires au Québec.Pratiques et enjeux, Gaëtan Morin Éditeur, Montréal.

2. La sociétécivile se définirait, aux dires du politologue en droit public Jean-LouisQuermonne, comme la totalité « desrapports interindividuels, des structures familiales, sociales, économiques,culturelles, religieuses [...] endehors du cadre et de l'intervention de l'État ». Quermonne, Jean-Louis.(1986) Les régimes politiques occidentaux. Éditions du Seuil, Paris.

3. Par ailleurs,le Code civil du Québec définit lasociété civile par le « contrat de société » visant l'exercice d'activités avecpartage de « bénéfices pécuniaires »et par le « contrat d'association »destiné à la poursuite « d'un butcommun autre que la réalisation de bénéfices pécuniaires à partager entre lesmembres de l'association ».Codecivil du Québec - Art. 2186.

4. Parazelli, Michel et Anne Latendresse. (2006) « Penserles conditions de la démocratie participative », in Nouvelles pratiques sociales, vol. 18, n° 2, pp. 15-23.

5. Lapolitique en question conduira à la création du Bureau d'aménagement de l'Estdu Québec, le BAEQ. Institué sous le gouvernement libéral de Jean Lesage, ilsera financé conjointement avec le gouvernement fédéral.

6. Il s'agit de Jean-Marc Gendron, curé duvillage d'Esprit-Saint, Charles Banville, curé àSainte-Paule, et Gilles Roy, curé à Les Méchins.

7. Bouchard, Roméo. (2006) Y a-t-il un avenir pourles régions ? Éditions Écosociété, Montréal.

8. Dugas,Clermont. (1981) Un pays de distance etde dispersion. Presses de l'Université du Québec, Sainte-Foy.

9. « Lemodèle de développement soutenu par Solidarité rurale trouve ses assises dans laDéclaration du monde rural formulée à l'issue des États généraux du monderural. Il mise sur la spécificité du monde rural, au plan de son environnementnaturel comme de son organisation sociale et culturelle. » [En ligne]http://www.solidarite-rurale.qc.ca/org_mission.aspx

10. Pigeon,Claude. (2001) « Contributions récentes à l'historiographie religieuse duBas-Saint-Laurent », in Lavalthéologique et philosophique. Vol. 57, n° 2, p. 331

11. L'association du JAL, en 1973, faitréférence aux trois premiers villages se trouvant sur la liste desfermetures : Saint-Juste, Auclair et Lejeune.

12. Dugas,Clermont., op. cit., pp.14-15.

13. Côté,Marcel et Gaston Dussault. (1992) ClaudeCastonguay. Architecte social et gestionnaire. PUQ, Sainte-Foy.

14. Linteau, Paulet alii. (1989) Histoire du Québec contemporain. Le Québec depuis 1930, tome II,Les Éditions du Boréal, Montréal, p. 638.

15. LaFACEF a été fondée en 1970; l'ARC, en 1978.

16. Journault,Claudette. (2006) « Le BAPE au service de la démocratie participative »,in Le débat public en apprentissage :aménagement et environnement : regards croisés sur les expériences fraçaiseset québécoises (dir. Louis Simard et alii).L'Harmattan, Paris,  p. 88.]

17. Gouvernementdu Québec, Une réforme axée sur le citoyen, Plan d'implantation, Québec,Ministère de la Santé et des Services sociaux, 1992.

18. Il portera audépart le nom de Collectif pour une loi sur l'élimination de la pauvreté,lequel sera modifié en 2003, avec l'adoption du Projet de loi 112 - Loi visant à lutter contre la pauvreté etl'exclusion sociale.

19. « Après les 40 000 manifestants de Seattle[en 1999], 15 000 personnes ont investiles rues de Washington contre la Banque mondiale en avril 2000; 20 000 à Prague(République tchèque) contre le FMI en septembre 2000; 50 000 à Québec en avril2001 contre la ZLEA; 20 000 à Göteborg (Suède) contre l'Union européenne enjuin 2001; plus de 200 000 à Gênes (Italie) contre le G8 en juillet 2001... »,in Le Devoir, 18 juillet 2007, « Un autre Québec est-ilpossible? - Résistance des peuples et altermondialisme ». [En ligne]http://www.ledevoir.com/societe/150649/un-autre-quebec-est-il-possible-resistance-des-peuples-et-altermondialisme

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